Présentation
Le présent site est la propriété de la Régie du Port de Sainte-Marie dont l’adresse est :
3 rue de la solidarité 97490 Sainte-Marie
Courriel : contact@portdesaintemarie.re
Le Directeur de la publication du site est M. GOPAL Didier, en qualité de Président de la Régie du Port de Sainte-Marie.
Conception et réalisation du site Internet : La Régie du Port de Sainte-Marie
Conditions d’utilisation
Le site portdesaintemarie.re est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu’aux Lois applicables.
L’Internaute est informé que le site est accessible 24h sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés des réseaux de télécommunications.
La Régie du Port de Sainte-Marie met tout en œuvre pour offrir à l’Internaute des informations vérifiées, mais il ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou d’une absence de disponibilité des informations contenues sur son site, ni des dommages directs ou indirects pouvant en résulter.
La Régie du Port de Sainte-Marie peut, de plein droit et à tout moment, modifier la structure et le contenu de son site, ainsi que les services proposés, sans autre formalité que de porter ces modifications dans les conditions générales d’accès et d’utilisation du site.
La connexion et l’accès au site www.portdesaintemarie.re impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.
Propriété intellectuelle
Le site www.portdesaintemarie.re constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle.
Il en est de même de sa structure générale, de son arborescence, de ses formulaires et des textes figurant sur le site, de même que les graphismes, photographies, ainsi que toutes autres données. Le site et les informations qui y figurent sont destinés à un usage qui est strictement réservé à l’Internaute et ne peuvent être reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission totales ou partielles du site ou de son contenu, ou plus généralement toute exploitation non autorisée par la Régie du Port de Sainte-Marie et des informations qui y sont diffusées, constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et engagent la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Protection des données personnelles
Les informations qui peuvent être collectées sur ce site sont réservées à l’usage exclusif de la Régie du Port de Sainte-Marie, et à ce titre elles ne pourront pas être cédées à un tiers sans votre accord préalable. Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.
Conformément à la législation, le site a été déclaré auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit individuel d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression des données qui vous concernent, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour exercer ce droit, veuillez adresser un message à Régie du Port de Sainte-Marie
3 rue de la Solidarité 97490 Sainte-Clotilde
Courriel : contact@portdesaintemarie.re
Politique d’utilisation des cookies
Veuillez consulter cette page pour en savoir plus.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.portdesaintemarie.re est libre.
En conséquence, la Régie du Port de Sainte-Marie ne saurait en aucun cas être tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.portdesaintemarie.re se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Hébergement
Société OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France
Tél. +33 (0)8 99 70 17 61
RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
Internet : www.ovh.com